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 Code pénal

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Randy

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MessageSujet: Code pénal   Mer 26 Nov - 19:35

Code pénal

Préambule
Le code pénal introduit la notion juridique d'intérêts fondamentaux de la nation. Il applique la justice, procédure pénaux et le droit pénal.

I. Sanction pénal
Système de sanction et correction.

Article [1.1]: En cas de non-respect des règles de la république ou de habbo, vous serez répertorier.

Article [1.2]: La république Française sanctionne par tranche d’avertissement :
1 avertissement : Rappel à l'ordre.
2 avertissements : Empêche d'atteindre le niveau V (bas gradé).
3 avertissements : Empêche d'atteindre le niveau VI (gradé débutant), perte de votre citoyenneté.
4 avertissements : Exclusion du forum (temporaire à permanent selon les cas).
Le retrait de l'avertissement se réalise selon votre comportement qui suis l'avertissement.

Article [1.3]: Les membres de la république, comme les non membres de la république peuvent être sanctionnable, il y’a aucune limite, seul les fondateurs ne sont pas sanctionnable.

Article [1.4]: Les fondateurs, et le ministre de la justice sous le suivie du président sont les seuls à pouvoir sanctionner un utilisateur.

Article [1.5] : Le retrait d’avertissement se réalise uniquement par la fondation.

Article [1.6] : On ne retire pas les exclusions définitif.

Article [1.7] : Le ministre de la justice avec le suivi du président sont en charge de gestion des plaintes publiques. Les plaintes anonymes sont gérer uniquement par les fondateurs.


II. Conduite
Le non-respect entraîne une sanction.

Article [2.1]: Interdiction d’insulter dans n’importe quelle circonstance.

Article [2.2]: Le blocage est strictement interdit, vous serez dans ce cas exclue de l’appartement, voir même bloqué de la salle impliquée si vous reproduisez l’opération régulièrement.

Article [2.3]: La discrimination envers un ou plusieurs individus est strictement interdite.

Article [2.4]: Le racisme est interdit.

Article [2.5]: Il est obligatoire d’exécuter une demande faite par un supérieur sur le fait que cela reste dans le milieu de la R.F, et non personnelle.

Article [2.6]: Il est obligatoire d’apporter des preuves durant des témoignages 
(insulte de X envers Y,…) en communiquant vos captures d’écran. Dans le cas contraire, votre témoignage restera une simple parole sans preuves, voir même créateur de conflit.

Article [2.7] : Il est strictement interdit de danser dans les salles appliquent des conditions d’entrer.

Article [2.8] : Porter une mission ou un tag demande une certaine exigence. La mission doit respecter votre fonction, les tags ne doivent pas comporter des insultes ou des noms ennemis. Il est fortement conseiller d’inscrire « République Française » dans un de vos tags.

Article [2.9] : Il est obligatoire de nous communiquer votre ou vos autres comptes. 

Article [2.10] : Il est formellement interdit de divulguer des informations personnelles à des inconnus ou des personnes où vous n’avez jamais eu de réels contacts dans la réalité.

Article [2.11] : Habbo reste un jeu virtuel. Dans le cas où nous constatons que vous n’avez plus le contrôle de vous-même, et après plusieurs convocations, vous serez rétrogradé. Nous sommes en droit de faire un signalement aux modérateurs de habbo, notre priorité reste votre santé.

Article [2.12] : Les absences des membres gradés, doivent être obligatoirement signalées dans le cas où cela dépasse 7 jours consécutif.

Article [2.13] : Les demandes de grades comme de point de compétence ne sont pas tolérées.

Article [2.14] : Vous serez inculpé d’infiltration si on constate une baisse de fréquentation ou de communication, ou un changement immédiat de comportement.

Article [2.15] : Le double travail est STRICTEMENT INTERDIT, en cas de double travail vous perdez immédiatement votre grade. Le double travail concerne : Clan qui inclue du recrutement,  des missions, tout type de RPG.

Article [2.16] : Les disputes entre gradés sont sanctionnable, la sanction concerne toute les personnes impliquées dans le conflit.

Article [2.17] : Dans le cas où vous divulguez des informations secret défense, vous pouvez être sujet d’une perte de grade.

Article [2.18] : Vous avez interdit de flooder.

Article [2.19] : Les demandes d'upgrade contre des crédits ou divers mobiliers reste interdites.

Article [2.20] : Écrire de manière sordide, ou des messages sexuels, fera suite à des poursuites imminentes.

Article [2.21] : Rester inactif dans la R.F, tout en étant régulièrement présent, vous fera inculper d’utiliser un autre compte. Dans ce cas, vous serez sanctionné.

Article [2.22] : Les demandes de contact entre membre mineur et majeur sont interdites.

Article [2.23] : Se faire passer pour une autre personne dans un but de lui nuire sera lourdement sanctionner (exclusion de habbo envisageable).

Article [2.24] : Il est interdit de falsifier des votes avec plusieurs comptes.

Article [2.25] : Vous êtes responsables des messages envoyés sur les forums (Habbo, R.F). Vous en assumez donc les écrits (capture d’écran).

Article [2.26] : Les comportements antijeu sont lourdement sanctionnable.

Article [2.27] : Le harcèlement moral ou psychique est lourdement sanctionné.
Le harcèlement peut prendre différentes formes. Toutes ces formes vont à l’encontre de nos conditions d’utilisation et nous prenons chaque violation des règles très au sérieux.
Chaque type de harcèlement entraîne un niveau de sanction différent en fonction de la gravité de l’incident. La sanction sera déterminée au cas par cas.

Spoiler:
Le harcèlement peut se produire à tout moment et venir de n’importe qui. Nous encourageons les joueurs victimes de harcèlement à poursuivre leur route et à ignorer si possible les joueurs offensants car un affrontement entre deux joueurs peut entraîner des sanctions sur les deux comptes (insulte sur insulte,..). 

Si l’outil /ignore ne fonctionne pas, si le filtre des messages grossiers est volontairement contourné ou si le harcèlement est suffisamment grave pour nécessiter l’intervention d’un agent du service clientèle, cliquez sur l’icône en forme de point d’interrogation dans le menu de votre jeu pour le signaler. Une zone de texte vierge apparaît, dans laquelle vous pouvez inclure des précisions. Un message est envoyé directement à nos agents du service clientèle qui se renseigneront et prendront les mesures nécessaires. En raison des clauses de confidentialité, nos agents ne vous donneront aucune information quant aux actions prises, mais soyez assuré qu’ils se renseigneront et qu’ils prendront des mesures si nécessaires.
Les comportements suivants sont considérés comme du harcèlement verbal inapproprié :

- Messages grossiers
Il s’agit des messages grossiers, offensants, injurieux, vulgaires ou de nature pornographique (y compris ceux comportant des fautes de frappe délibérées afin de ne pas être filtrés). 

- Références obscènes
Il s’agit des références à des actes sexuels (violents ou non violents) et des comportements et propos obscènes.

- Orientation sexuelle
Il s’agit de la représentation négative de toute orientation sexuelle, qu’elle concerne l’auteur des propos ou qu’il s’agisse d’une insulte à l’encontre d’un autre joueur en raison de son orientation sexuelle (réelle ou perçue).

- Violence
Il s’agit des références à des actes violents fictifs ou non fictifs, destinées à l’auteur des propos à un autre joueur.

- Diffamation ethnique/raciale/nationale/religieuse 
Il s’agit des propos diffamatoires destinés à une race, une ethnicité ou une nationalité, quel que soit leur but. Les propos et les actions haineux ne seront pas tolérés. Cela comprend également la représentation ou la caractérisation négative des religions ou personnalités religieuses.

- Usurpation de l’identité d’un membre de la RF
Il s’agit du fait de se faire passer, d’une façon ou d’une autre, pour un membre de la R.F gradé ou non.

- Utilisation abusive des moyens de communication
Il s’agit du fait d’appuyer plusieurs fois sur la touche Entrée afin d’envoyer en grande quantité une même expression, des expressions similaires, des messages n’ayant aucun sens ou de grandes images réalisées à partir de lettres ("art ASCII") sur les canaux de discussion. Cela s’applique également à l’utilisation excessive de CRIS (messages entièrement en lettres majuscules) et à la saturation (envoi en continu d’un même texte) afin de déranger les autres joueurs. Est également considéré comme une utilisation abusive des moyens de communication le fait de "dire" une même expression ou une même phrase plusieurs fois dans une période de 30 secondes sur un canal de discussion.

- Perturbation de zone
Il s’agit du fait de perturber des salles afin d’empêcher d’autres joueurs de recruter (...travail divers) ou de perturber leur jeu. Cela se produit lorsqu’un joueur perturbe de façon excessive des événements ou des rencontres sponsorisés par un joueur, fait un usage excessif des effets sonores ou visuels, bloque des salles stratégiques.

- Substances illicites et activités illégales
Il s’agit des discussions concernant les substances illégales, le matériel associé à la prise de substances illégales, les propos haineux et toute autre activité violente ou illégale.
Sanctions : Expulsion, rapporté, voir selon la gravité: Exclu de Habbo.


Article [2.28]  Spécial Anti-Hackage
Le hackage se constitue d’assemblage de vos données personnelles et information que vous pouvez communiquer de type : E-mail via MSN, YouTube,… . D’autres principes existent dans le seul but de voler votre compte. 
Avec votre adresse e-mail, le hackeur à des possibilités de voler votre compte et changer le mot de passe de votre personnage et voler les mobiliers et crédits dons vous disposez.
Vos données privés, restent privés, en aucun cas doivent être communiqué : E-mail, MSN, YouTube, numéro personnel,…

Spoiler:
Vigilance sur les cas déjà rencontrés dans la R.F:
(discussion citée durant un entretien avec 3 personnes)

Citoyen_ Une personne vous demande votre mot de passe .
Modérateur R.F_ Jamais donner son mot de passe, jamais !!!

Citoyen_Un site de crédit gratuit vous donne envie.
Modérateur R.F_ Ils vont surtout vous voler ! Les crédits gratuits n'existent pas. Attention aussi au risque de vous retrouver avec un virus sur votre ordinateur !

Citoyen_ J’ai envie de m’inscrire sur un site mafieux.
Modérateur R.F_ Etes-vous sur de bien connaitre cette mafia ? Il est conseillé de créer une fausse adresse E-mail.

Citoyen_Il y’a un remake de Habbo, Habboz on commence avec 10 000 crédit.
Modérateur R.F_Surtout, ne pas s"y inscrire ! Le vol sur ce genre de remake (la plus part de remake de Habbo) est à l’honneur.

Citoyen_De toute façon, je m’en fiche. Un gars va me donner 5 lingots.
Modérateur R.F_ Attention ! Dans le cas où il te demande une contrepartie, par exemple, il peut vous demandez votre mot de passe en disant qu’il les dépose dans une de tes pièces, il va surtout se servir.

Citoyen_Tu savais que j’ai une copine sur Habbo, on s’aime !!!
Modérateur R.F_ Déjà, es-tu sur que c'est vraiment une fille ? N'oublie pas: Un écran te sépare; impossible de savoir la véritable identité de cette personne.

Citoyen_ Au faite c'est quoi ton vrai nom, et ton prénom ?
Modérateur R.F : On va en rester là. On touche les informations privés.


Article [2.29] : A votre entrée dans la R.F, vous êtes susceptible de faire l’objet d’espionnage dans le cas ou des doutes apparaissent sur un non-respect éventuel du règlement intérieur de la R.F, ou de Habbo.

Article [2.30] : La réalisation de saccage est tolérée dans les mafias et F.B.I. Si vous saccager une unité policière (Française) ou un civil sans motif apparent, vous serez sanctionnez par l'acte.

Article [2.31] : Durant la réalisation de mission, il est obligatoire de respecter les conditions afin de voir la mission validée (screen détaillé, voir partie Intervention). Dans le cas contraire, il sera refusé.

Article [2.32] : Les missions arrangées ou faussées feront l'objet d'une sanction.

Article [2.33] : La réalisation de publicités hormis celle de la R.A est interdite.

Article [2.34] : Il est formellement interdit de demander du respect (entre Habbo) ou caresse.

Article [2.35] : L'effet du totem lévitation, feu, pluie, bâton chaman sont des effets autorisé dans le seul cas de leurs rareté. Les autres effets sont interdits.

Article [2.36] : Il est interdit de demander des droits d'administration sur le forum, demander l'administration donne suite à des enquêtes sur votre personnage (doute sur vos intentions dans la R.F).

Article [2.37] : Les actions qui on objectif de déranger le bien être d’un site/forum sont interdite (tout actions éligible aux règles de notre forum), l’article vise à la protection des forums d’organisation habbo comme les sites de fan.

Article [2.38] : Les bulles hc avec motif sont interdite dans les QG de recrutement suivant : Centre militaire, police nationale, gendarmerie. Seul le gouvernement reste apte à l'utilisation des bulles de couleur.

Article [2.39] : Il est strictement interdit de s'absenter sur un poste de recrutement, les salles de pause sont présent pour cette effet.
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